comment sais-je si la liste que je reçois est une liste VSME ou quelque chose de plus important

Deux versions avec une grande différence de profondeur

Regardez d'abord le nombre de points de données et la question de savoir si une double analyse de matérialité est demandée. Une liste VSME (le module de base volontaire d'EFRAG pour les petites et moyennes entreprises non cotées en bourse) demande un ensemble limité et standardisé : consommation d'énergie, émissions scope 1 et 2, consommation d'eau, données relatives au personnel, et quelques questions de gouvernance. Pas de scope 3, pas d'analyse de matérialité, pas d'exigence d'assurance. Une liste CSRD (basée sur la Directive (UE) 2022/2464) est l'ensemble complet des rapports via les normes ESRS : celle-ci demande bien le scope 3, bien une double analyse de matérialité, et souvent une justification par sous-thème avec politiques, objectifs et actions.

Le signal pratique réside dans la longueur et la formulation. Si la liste demande des « IRO matériels » (impacts, risques, opportunités) ou une déclaration d'assurance d'un commissaire aux comptes, il s'agit d'une liste CSRD, même si le client lui-même n'est pas soumis à la CSRD mais applique les exigences dans la chaîne. Si la liste se limite à un tableau avec des chiffres clés quantitatifs et quelques questions oui/non sur les politiques, il s'agit généralement d'une VSME. En cas de doute, la réponse ne peut souvent pas être tirée avec certitude de la liste elle-même — parfois le nom de la norme y est simplement inscrit en haut, parfois non. Dans ce dernier cas, il est utile de regarder si le nombre de salariés et le chiffre d'affaires annuel demandés dans la liste correspondent à un seuil : les listes CSRD le demandent souvent précisément pour déterminer si le destinataire lui-même est soumis à la directive.

D'où vient cette distinction

La différence ne résulte pas d'un seul article, mais de la portée de la Directive (UE) 2022/2464 elle-même : cette directive oblige un groupe défini de grandes entreprises et d'entreprises cotées en bourse à établir des rapports conformément aux normes ESRS, tandis que la VSME est un produit autonome et volontaire d'EFRAG, destiné à rester juste en dessous de ce seuil sans avoir à fournir l'ensemble complet. Une liste qui parvient à un fournisseur PME par la chaîne est donc toujours un produit dérivé : le destinataire choisit lui-même le format qu'il transmet. De même, le secteur d'activité de l'entreprise peut intervenir : certaines normes ESRS sectorielles sont encore en développement, donc une liste qui s'y réfère est par définition une liste CSRD et non une VSME.